Infos Légales

et Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Informations sur le site

Le domaine michelmatte.com est la propriété de Michel Matte.
Il est hébergé chez Online SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904.
Son créateur et webmaster est Michel Matte, 36bis rue Victor Hugo 34500 Béziers.
Outil de création et de gestion du contenu : WordPress

Informations sur le fonctionnement

Le Service est accessible gratuitement a tout Utilisateur disposant d’un accès a internet. Tous les coûts afférents a l’accès au Service, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès a internet sont exclusivement a la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès a internet.
Le Webmaster met en œuvre tous les moyens raisonnables a sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, en principe disponible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir et ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Service.
Le Webmaster se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès a tout ou partie du Service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit a aucune obligation ni indemnisation.

Conditions de modération

Les commentaires, rétroliens, messages du blog WordPress sont modérés a priori. Le non respect de l’une des règles suivantes entraîne la non-publication ou la suppression du commentaire, du retraçage (trackback) et du message concerné :

  • Commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides ;
  • Commentaires reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées ;
  • Commentaires agressifs ou vulgaires ;
  • Commentaires atteignant le “Point Godwin”, c’est à dire pratiquant l’amalgame avec des thèmes polémiques sans rapport avec la discussion en cours ;
  • Commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback) ;
Liens hypertextes

Le site michelmatte.com contient un certain nombre de liens hypertextes, aussi bien dans ses pages que ses articles ou dans les commentaires, vers d’autres sites (partenaires, informations …).
Cependant, michelmatte.com n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

Traitement des données personnelles

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ou par l’envoi de messages électroniques sont destinées exclusivement à l’usage de ce site Internet. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au directeur de publication en utilisant le formulaire de contact. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Limitation de responsabilité

Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Michel Matte ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Les commentaires et messages publiés engagent uniquement la responsabilité de leurs auteurs respectifs.
En outre, le Webmestre de michelmatte.com ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelques dommages subis résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation.

Licence et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Michel Matte est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle de ce site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.